Vers une nouvelle laicité ?
de Nicolas DEILLER
La France est en pleine métamorphose religieuse ! Les biens cultuels, et plus généralement les cultes eux-mêmes, ont connu de nombreuses évolutions de leur régime juridique. S’intéresser au régime juridique des biens cultuels revient nécessairement à étudier le régime juridique des cultes dans sa globalité. En partant de la gestion des biens matériels des différents cultes, l’auteur propose une analyse fouillée de l’actuel droit des religions et de la laïcité. En 1905, la loi sur la séparation des Églises et de l’État est votée. Or, cette loi n’a pas été appliquée dans sa globalité dès sa promulgation, et le corpus juridique qu’elle a engendré a entraîné une multitude de compromissions envers deux cultes en particulier : l’Église catholique et l’Islam.
Aujourd’hui, ces deux religions ne sont guère soumises aux dispositions de la loi de 1905, d’un point de vue tant matériel et organisationnel que financier. L’absence d’unité du droit des cultes en France n’est pas de nature à répondre aux interrogations que pose la métamorphose religieuse. Le temps est peut-être venu de faire, à nouveau, évoluer cette laïcité à la française, en l’adaptant davantage au contexte religieux actuel.
L’auteur part du cadre général du régime juridique des biens cultuels afin d’en montrer les multiples accommodements, nés d’une pratique qu’il juge contraire à la loi de 1905. S’inspirant des modèles européens et concordataires, il propose une nouvelle vision de la laïcité, davantage ancrée dans la métamorphose religieuse que connaît la France.
16 x 24
270 pages
juin 2019 |